Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB 30
SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE

Numéro de dépôt :
1068558
Date de dépôt :
08/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLUB 30

Déposée le 8 juin 1978 par SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLUB 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE, domicilié(e) Société à forme mutuelle, 8, rue Boissy d'Anglas - 75008 PARIS - France.

La marque CLUB 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLUB 30 est expirée depuis le 8 juin 1988.

SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSGAMF , CLUB 30 , IVP , SUPER ACE ASSURANCE DES CONDUCTEURS EXPERIMENTES , AM


SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE - Société à forme mutuelle, 8, rue Boissy d'Anglas - 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

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